Le PLU de la Commune de Bonnevaux a été arrêté le 31 juillet 2019 par délibération à l’unanimité du Conseil Municipal.
Vous avez ainsi l’intégralité du dossier sur le site :
Page de garde
Procédures – actes
1. Rapport de Présentation
2. PADD
3. OAP
4.1 Règlement écrit
4.2 Règlement graphique
5. Liste des Annexes
Annexe 5.1 – Servitudes d’Utilité Publique
Annexe 5.2 – Zonage Assainissement
Annexe 5.3 – Zonage AEP
Annexe 5.4 – Risque Incendie et Feux de Forêt
Annexe 5.5 – Risque Sismique
Annexe 5.6 – Archéologie
Les habitants peuvent le consulter en version papier à la mairie, les jours d’ouverture du secrétariat.
Durant le mois de novembre, un Commissaire Enquêteur se rendra sur la Commune pour recevoir les habitants,
La Mairie vous tiendra informé des heures de réception en mairie.
Le Maire
Roseline Boussac