Le secrétariat de la Mairie est ouvert les mardis et jeudis de 9H00 à 12H00. Nous vous invitons à consulter ci-dessous les documents concernant la commune : convocations, compte-rendus et documents liés à l'urbanisme.
Mairie de Bonnevaux - Le Village - 30450 BONNEVAUX
Tél. 04 66 61 12 68 - Fax. 04 66 61 25 07 - mairie.bonnevaux@free.fr
L'équipe municipale : Roseline BOUSSAC - Maire,
Frédéric VIDAL - Maire-Adjoint,
Eliabelle BOUSSAC, Raphaël TINGUELY, Michel HUREL, Jordan RIGAUD, Franck GUIGNOT.
Convocations :
- Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Conseil Municipal du 15 juin 2020
- Conseil Municipal du 23 mai 2020
- Conseil Municipal du 21 mars 2020 - ANNULÉ
- Conseil Municipal du 03 mars 2020
- Conseil Municipal du 21 février 2020
- Conseil Municipal du 18 janvier 2020
- Conseil Municipal du 16 décembre 2019
- Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2019
- Conseil Municipal du 30 septembre 2019
- Conseil Municipal du 25 septembre 2019
- Conseil Municipal du 31 juillet 2019
- Conseil Municipal du 28 mai 2019
- Conseil Municipal du 08 avril 2019
- Conseil Municipal du 04 avril 2019
- Conseil Municipal du 16 mars 2019
- Conseil Municipal du 18 janvier 2019
- Conseil Municipal du 18 décembre 2018
- Conseil Municipal du 23 septembre 2018
- Conseil Municipal du 29 mai 2018
- Conseil Municipal du 15 février 2018
- Conseil Municipal du 09 février 2018
- Conseil Municipal du 19 janvier 2018
Compte-Rendus :
- CR des Délibérations du 15 juin 2020
- CR des Délibérations du 23 mai 2020
- Conseil Municipal du 21 février 2020
- CR des Délibérations du 03 mars 2020
- Conseil Municipal du 16 décembre 2019
- CR des Délibérations du 18 janvier 2020
- Conseil Municipal du 18 novembre 2019
- CR des Délibérations du 16 décembre 2019
- CR des Délibérations du 18 novembre 2019
- CR du Conseil Municipal du 30 septembre 2019
- CR du Conseil Municipal du 31 juillet 2019
- CR du Conseil Municipal du 08 avril 2019
- CR des Délibérations du 28 mai 2019
- CR du Conseil Municipal du 16 mars 2019
- CR du Conseil Municipal du 18 janvier 2019
- CR du Conseil Municipal du 18 décembre 2018
- CR du Conseil Municipal du 23 septembre 2018
- CR du Conseil Municipal du 07 avril 2018
- CR du Conseil Municipal du 19 janvier 2018
- CR du Conseil Municipal du 18 décembre 2017
- CR du Conseil Municipal du 10 novembre 2017
- CR du Conseil Municipal du 11 août 2017
- CR du Conseil Municipal du 10 juin 2017
- CR du Conseil Municipal du 28 février 2017
- CR du Conseil Municipal du 23 mars 2017
- CR du Conseil Municipal du 30 janvier 2017
- CR du Conseil Municipal du 13 avril 2017
- CR du Conseil Municipal du 20 12 2016
- CR du Conseil Municipal du 31 Août 2016
- CR du Conseil Municipal du 31 Août 2016
- CR du Conseil Municipal du 8 juillet 2016
- CR du Conseil Municipal du 23 juin 2016
- CR du Conseil Municipal du 17 mai 2016
- CR du Conseil Municipal du 10 avril 2016
- CR du Conseil Municipal du 29 mars 2016
- CR du Conseil Municipal du 29 février 2016
- CR du Conseil Municipal du 25 janvier 2016
Urbanisme :
31 juillet 2019 :
Page de garde
Procédures - actes
1. Rapport de Présentation
2. PADD
3. OAP
4.1 Règlement écrit
4.2 Règlement graphique
5. Liste des Annexes
Annexe 5.1 - Servitudes d'Utilité Publique
Annexe 5.2 - Zonage Assainissement
Annexe 5.3 - Zonage AEP
Annexe 5.4 - Risque Incendie et Feux de Forêt
Annexe 5.5 - Risque Sismique
Annexe 5.6 - Archéologie
- 5. Annexes
- 1 - Rapport de presentation
- Annexe 5.4 Risque incendie et feux de foret
- Annexe 5.1 Servitudes d'Utilité Publique
- 2. PADD
- 0 - Page de garde
- Annexe 5.2 Zonage assainissement EU
- 3. OAP
- 0 - Liste des pièces
- Annexe 5.3 Zonage AEP
- 4.1. Reglement ecrit
- 0 - Procedures-actes
- Annexe 5.5 Risque sismique
- 4.2. Reglement graphique
- Annexe 5.6 Archéologie
- Rapport d'enquête PLU - 02/2020
- Commentaires asso ABC PLU - 10/2019
- Commentaires asso ABC PLU - 11/2019
- Commentaires BIZET PLU - 11/2019
- Commentaires MERY PLU - 11/2019
- Commentaires COURTET PLU - 12/2019
- Commentaires BELLOSTA PLU - 11/2019
- Commentaires PERQUIS PLU - 11/2019
- Avis émis PLU des PPA du 18 11 2019
- Composition dossier d'enquête publique
- Avis émis pour le PLU
- Dossier administratif enquête publique
- Mention des textes qui regissent l'enquête publique
- Bilan debat public et concertation préalable
- Arrêté de mise en enquête publique
- Avis d'enquête publique unique
- Réunion de présentation du projet du PLU du 12/03/2019
Infos Diverses :
- Arrêté - interdiction de brûlage de végétaux
- Bulletin info Covid
- Plan régional d'urgence sanitaire économique et solidaire
- Horaires de bus ligne 242
- Attestation de déplacement dérogatoire - nouveau
- Attestation de déplacement dérogatoire
- Justificatif_de_deplacement_professionnel
- FAQ-restrictions -VDEF
- Arrêté définitif Candidatures Elections Municipales 2020
- Annexe : Arrêté définitif Candidatures Elections Municipales 2020
- Réunion d'information n°2 : Elections Municipales 2020
- Arrêté préfectoral : Date d'ouverture et de clôture des délais de dépôt des déclarations de candidature pour les élections municipales 2020
- Réunion d'information : Elections Municipales 2020
- Fermeture de la Mairie - Fêtes de fin d'année
- Voeux 2020
- Congés d'été : fermeture de la mairie
- Arrêté de limitation provisoire des usages de l'eau dans le Gard du 09 août 2019
- Arrêté de limitation provisoire des usages de l'eau dans le Gard du 05 juillet 2019
- Compte rendu de la réunion d'Information sur la Téléphonie et le réseau Internet du 03 mai 2019
- Arrêté d'ouverture et de fermeture de la chasse 2019/2020
- Les Hautes Vallées Cévenoles : programme printemps 2019
- Compte rendu de la Réunion Publique du samedi 16 février 2019
- Appel à candidature 2019: Agent technique
- Alès Agglomération- Reccueil Actes administratifs 4e trimestre 2018
- Obligation Légales de Débroussaillement - Réunion d'information 24 01 2019
- Arrêté mesure de restriction usage de l'eau du 11 09 2018
- Arrêté de limitation d'usage de l'eau du 07 08 2018 - canicule
- Arrêté de circulation : limitation de tonnage
- Sécheresse - Restriction d'usage de l'eau jusqu'au 31 décembre 2017
- Préfecture - Arrêté de limitation d'usage de l'eau jusqu'au 30 novembre 2017
- 3ème prolongation d'interdiction d'emploi du feu
- Prorogation du délai d'interdiction d'emploi du feu - Arrêté Préfectoral du 13 10 2017
- Interdiction exceptionnelle d'emploi du feu pour prévenir les incendies de fôrets
- Sécheresse - Alerte
- Consultations par des spécialistes au Centre Hospitatlier de Ponteils
- Carte d'identité - passeport : les jours et les horaires
- Alès Agglo - Délibération - Création zonage de perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Alès Agglo - Délibération - Institution et perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Alès Agglo - Délibération - Institution d'un dispositif de lissage du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Alès Agglo - Délibération - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - suppression de l'exonération
- Taxe de Séjour 2018
- Débroussaillage réglementaire de sécurité
- Arrêté fixant périodes et modalités de destruction d'animaux classés nuisibles
- Résultats Elections Présidentielles 7 mai 2017
- Alès Agglomération : Recueil des actes administratifs du 1er Trimestre 2017
- Information : Taxe de Séjour
- Arrêté Préfectoral n°20160913-B1-001- Fusion Communauté d'Agglomération
- Arrêté du 25 10 16 portant désignation du site NATURA 2000
Ordures ménagères et déchetterie
Horaires de la déchetterie de Génolhac :
- Ouverte du mardi au samedi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Téléphone : 04 66 24 90 59.
Ampoules usagées
La CCHC a mis à disposition dans chaque Commune un tube PVC pour récolter les néons et une caisse pour les ampoules usagées.
Ce lieu de dépôt est situé dans les locaux de la Laverie au village de BONNEVAUX.
Encombrants
Si vous désirez vous débarrasser d'éléments dit "encombrants", vous devez appeler au :
0800 540 540
La personne notera vos coordonnées et le cubage des encombrants. Ultérieurement une personne vous contactera pour vous indiquer la date de l'évènement. Ne pas déposer les encombrants avant cet appel.
Déchetterie de Genolhac :
Zone artisanale – Le Baurès
30450 GENOLHAC
Bibliothèque de Malbosc
La bibliothèque de Malbosc, située à côté de la mairie, au premier étage, vous accueille tous les mercredis de 16 à 18h.
Pour une cotisation annuelle de 5€ (gratuité pour les - de 18 ans), vous avez accès à environ 1000 documents renouvelés régulièrement par le passage du bibliobus 2 fois par an; vous avez également la possibilité de demander la réservation de livres.
Pour plus de renseignements :
contact biblimalbosc@gmail.com
Site http://biblimalbosc.e-monsite.com/
Pont du Gard
La Mairie de BONNEVAUX a signé une convention avec l'EPCC (Etablissement Public de Coopération Culturelle) PONT DU GARD. Une famille, en s'inscrivant en Mairie, reçoit en retour une carte et peut visiter gratuitement le Pont du Gard.
La carte nominative est délivrée pour une famille domiciliée à Bonnevaux (une carte par foyer fiscal et rattaché à un véhicule)
N'hésitez pas à venir vous inscrire et visiter ce site remarquable. N'oubliez de vous présenter en mairie avec un justificatif de domicile et la carte grise du véhicule avec lequel vous comptez visiter le site.
Des informations complémentaires vous seront indiquées en mairie.
Communauté de Communes du Pays Cévennes
Parc National des Cévennes
Parc national des Cévennes
6 bis, place du Palais
48400 FLORAC
Tél : 04 66 49 53 00