Le PLU de la Commune de Bonnevaux a été approuvé le 21 février 2020 par délibération à l'unanimité du Conseil Municipal. Vous trouverez toutes les informations relatives à celui-ci sur cette page.
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Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) a été approuvé le 21 février Vous pouvez retrouver le dossier complet à télécharger ci-dessous. Vous pouvez également retrouver sur cette page le dossier d'enquête publique, les commentaires liés à cette enquête ainsi que l'ancienne version du PLU.
PLU approuvé du 21 février 2020
- 0 - Liste des pièces
- 0 - Page de garde
- 0 - Procedures-actes
- 1 - Rapport de presentation
- 2. PADD
- 3. OAP
- 4.1. Reglement ecrit
- 4.2. Reglement graphique
- 5. Annexes
- Annexe 5.1 Servitudes d'Utilité Publique
- Annexe 5.2 Zonage assainissement EU
- Annexe 5.3 Zonage AEP
- Annexe 5.4 Risque incendie et feux de foret
- Annexe 5.5 Risque sismique
- Annexe 5.6 Archéologie
PLU (version du 31 juillet 2019)
Page de garde
Procédures - actes
1. Rapport de Présentation
2. PADD
3. OAP
4.1 Règlement écrit
4.2 Règlement graphique
5. Liste des Annexes
Annexe 5.1 - Servitudes d'Utilité Publique
Annexe 5.2 - Zonage Assainissement
Annexe 5.3 - Zonage AEP
Annexe 5.4 - Risque Incendie et Feux de Forêt
Annexe 5.5 - Risque Sismique
Annexe 5.6 - Archéologie